Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERS'O CARTE
Jean-Christophe FRACHET
Pascal PIVATY

Numéro de dépôt :
93491377
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque PERS'O CARTE

Déposée le 9 novembre 1993 par Jean-Christophe FRACHET et Pascal PIVATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERS'O CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Les déposants sont Jean-Christophe FRACHET, domicilié(e) 15 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France et Pascal PIVATY, domicilié(e) 106 Boulevard de Clichy, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRACHET Jean-Christophe - France.

La marque PERS'O CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERS'O CARTE est expirée depuis le 9 novembre 2003.

Jean-Christophe FRACHET a également déposé les autres marques suivantes : LA BORNE CULTURELLE , MEMOGRAPHE , DISTRISYSTEME , DISTRIMUSIC , pedagographie , MINITEL INFO , DISTRIBOOK , SITEWEB INFO , DEGRIFSCENE , BILLET MALIN


Jean-Christophe FRACHET - 15 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France

Pascal PIVATY - 106 Boulevard de Clichy, 75018 PARIS - France


FRACHET Jean-Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction ou d'enseignement; clichés; photographies; papeterie; PUBLICITE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; distribution de prospectus; conseils, informations ou renseignements d'affaires; reproduction de documents; EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT ; édition de livres, de revues; mise en page; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.